Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREA'NOTES
LAFITAN Pierre

Numéro de dépôt :
3090290
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011

Présentation de la marque CREA'NOTES

Déposée le 21 mars 2001 par LAFITAN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREA'NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est LAFITAN Pierre, domicilié(e) 17, boulevard du Lac, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAFITAN Pierre - France.

La marque CREA'NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREA'NOTES est expirée depuis le 21 mars 2011.

LAFITAN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : éditions pierre lafitan , EDITIONS PIERRE LAFITAN , INTERCROCHES , HARMONISCOPE , BAROCCHIA , EUROPBAND , EVOLU'SONS


LAFITAN Pierre - 17, boulevard du Lac, 95880 ENGHIEN-LES-BAINS - France


LAFITAN Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Disques compacts (audio, vidéo). Cassettes, cédéroms (audio, vidéo informatique). Logiciels (programmes enregistrés) Partitions musicales, guides, brochures, lettres d'information revues, journaux, livres cartes à jouer, clichés Edition de livres, de revues, de partitions musicales, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.